Les informations légales de Mustela
Mentions légales
Contacts
La société Laboratoires Expanscience est une société anonyme à conseil d’administration au capital de 3.081.420,00 euros, dont le siège social est 10, avenue de l’Arche – 92419 Courbevoie Cedex, immatriculée sous le numéro RCS de Nanterre B 331 930 081.
La société Laboratoires Expanscience est l'éditeur des sites Internet www.mustela.com et www.mustela.fr (ci-après le “Site”) et Madame May Homsi Saliba en est le directeur de publication en sa qualité de Directrice des Marques.
Le Site est hébergé par Colt Télécommunications France, 25 rue Chazelles PARIS Cedex 75849
Tel :01 70 99 55 00 / Fax: 01 70 99 56 06 - http://www.colt.net.
Pour toute question, nous vous remercions de bien vouloir vous adresser au Service Clientèle des Laboratoires Expanscience :
Laboratoires Expanscience - Service Clientèle Mustela
10, avenue de l’Arche – 92419 Courbevoie Cedex
Téléphone : +33 1 43 34 60 00
Fax : +33 1 43 34 61 00
Email : consomustela@expanscience.com
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :
Droits de propriété intellectuelle
Les Laboratoires Expanscience sont titulaires des noms de domaine www.mustela.com et www.mustela.fr . Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, images photographies, illustrations, schémas, logos, sons, musiques ainsi que les « bonus »/ goodies téléchargeables dans le cadre du Cercle Mustela sont la propriété exclusive des Laboratoires Expanscience qui sont seuls habilités à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.
En conséquence, en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des conventions internationales, l’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d’auteur et de droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.
Les marques et noms de domaine (tels que Mustela® ou ExpanscienceTM) ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le Site sont la propriété exclusive des Laboratoires Expanscience. Toute reproduction ou utilisation des ces marques ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable des Laboratoires Expanscience, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment.
Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle des Laboratoires Expanscience et ceux-ci déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.
Les Laboratoires Expanscience sont libres de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.
Crédits photos
Getty - Hisayoshi Osawa, LWA, Image Source Black, Tetra Images, George Doyle, Digital Vision, Andrew Olney, Frederic Cirou, Stella, Caroline Warren, LWA/Dann Tardif, Marcy Maloy, Frederic Cirou, Flying Colours, Experienced Skins, Andrew Olney, Glowimages, Nick White, Jose Luis Pelaez, Inc, IMAGEMORE Co., Ltd., Peter Augustin, OJO Images, Marc Debnam, Chris Ryan, PhotoAlto/Ale Ventura, Frederic Cirou, Elyse Lewin, Plush Studios, ICHIRO, George Doyle, Marcy Maloy, flashfilm, Stockbyte, Ned Frisk, Rich Legg
Corbis - John Lund/Drew Kelly/Blend Images, Brooke Fasani, Eric Cahan, Larry Williams, Tom Grill, Christina Kennedy, Vladimir Godnik, ImageShop, Tetra Images, Jamie Grill, image100, Ned Frisk Photography, ImageShop
Fotolia - Memo
Istock - Kati Neudert, Boguslaw Mazur, Paul Maguire, Leigh Schindler
Graphic Obsession – Société ICONOTEC
Fotosearch - Brand X Pictures
Agence Opéra
Jean-Pierre Lagiewski
Données personnelles
Les Laboratoires Expanscience sont susceptibles de collecter vos données personnelles, notamment par l'intermédiaire de la rubrique "Inscription/Mon compte", "Mustela à votre écoute" ou lors d’un abonnement à la Newsletter électronique proposée par les Laboratoires Expanscience. Lorsque vous fournissez des données personnelles, vous vous engagez à communiquer des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits des tiers.
Pour consulter et visiter le Site, vous n’avez pas à communiquer de données personnelles. En revanche, les informations demandées par les Laboratoires Expanscience dans le cadre de l’abonnement à la Newsletter ou de votre inscription au Cercle Mustela sont obligatoires et en cas d’omission de réponse à l’une des questions ou de refus de communiquer certaines informations de votre part, les Laboratoires Expanscience ne seront pas en mesure de vous adresser la Newsletter. Si vous ne souhaitez plus recevoir la Newsletter, vous pouvez en aviser les Laboratoires Expanscience soit en cliquant sur le lien hypertexte “désinscrivez-vous” qui figure sur chaque numéro de la Newsletter soit en cliquant sur le lien hypertexte « je souhaite me désinscrire de la newsletter » figurant sur la page « Mustela à votre écoute ».
Les Laboratoires Expanscience sont responsables du traitement de données personnelles et sont seuls destinataires de vos données personnelles. Les Laboratoires Expanscience s'engagent à préserver la confidentialité de vos données personnelles. Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (récépissé N°1273432) et vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression au traitement de vos données personnelles.
Vous pouvez exercer vos droits en adressant un courrier à :
Laboratoires Expanscience - Service Clientèle Mustela
10, avenue de l’Arche – 92419 Courbevoie Cedex
Téléphone : +33 1 43 34 60 00
Fax : +33 1 43 34 61 00
Email : consomustela@expanscience.com
Cookies / Shared objects
Les Laboratoires Expanscience n’implantent pas de cookies dans votre ordinateur. Ils vous proposent en revanche de faciliter votre navigation en enregistrant des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site, dont notamment vos paramètres de connexion au Cercle Mustela, que les Laboratoires Expancience pourront lire lors de vos visites ultérieures. Pour en bénéficier, il vous suffit de cocher la case « se souvenir de moi » se situant sur la page Incription/Mon Profil. Les informations seront conservées dans votre ordinateur pendant toute la durée de votre adhésion au « Cercle Mustela » si vous avez coché la case "se souvenir de moi". Pour ne plus bénéficier de cette facilité, il vous suffit de décocher la case « se souvenir de moi », votre demande sera prise en compte et vos informations relatives à votre navigation seront effacées immédiatement.
Garanties et Responsabilité
Les Laboratoires Expanscience s’efforcent d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du Site sont exactes et mises à jour. Cependant, Les Laboratoires Expanscience ne garantissent en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Les Laboratoires Expanscience n'assurent aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. Notamment, les informations présentes sur le Site fournies à quelques titres que ce soit (de conseil, promotionnel etc.) ne constituent en aucune manière un avis médical. En conséquence, la consultation des rubriques du Site ne vous dispense aucunement de recueillir les conseils ou de consulter un professionnel de la santé (médecin, pédiatre, pharmacien etc.). Les Laboratoires Expanscience déclinent également toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites liés au Site.
En aucun cas, Les Laboratoires Expanscience ne peuvent être tenus pour responsables d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site. Notamment, Les Laboratoires Expanscience déclinent toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’acte frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.
Les Laboratoires Expanscience mettent en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Les Laboratoires Expanscience ne maîtrisent pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attirent votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.
Mentions légales
Les Laboratoires Expanscience vous informent que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.
Litiges
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ainsi que la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 Informatique et Libertés. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.
Copyright © Les Laboratoires Expanscience Janvier 2008.